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Registration to Foulées Micheloises - Saint-Michel-Chef-Chef - 5 august 2018
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Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante www.timepulse.run implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
La structure générale du site www.timepulse.run, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Fourcherot Mickael et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Timepulse est une marque déposée par la société Timepulse.Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
Le site www.timepulse.run peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.timepulse.run
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Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, modifiée en août 2004, le présent site à été déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 2011834.
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Timepulse met à disposition des organisateurs des outils permettant de se conformer au RGPD, mais ne peut être tenu responsable si un organisateur décide de ne pas les activer dans son événement.
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :
SAS TIMEPULSE
96 rue du parc - Varades
44370 LoireAuxence
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