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Registration to Course nature du val de marque - Hem - 21 november 2021
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Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans laquelle la société Timepulse représenté par SAS Timepulse,met à disposition de ses utilisateurs le site www.Timepulse.run, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante www.timepulse.run implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
La structure générale du site www.timepulse.run, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Fourcherot Mickael et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Timepulse est une marque déposée par la société Timepulse.Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
Le site www.timepulse.run peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.timepulse.run
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’EDITEUR. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’EDITEUR se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site www.timepulse.run
Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
L’EDITEUR se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.
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Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, modifiée en août 2004, le présent site à été déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 2011834.
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L'accès au serveur et à l'interface Timepulse sur lesquels les données sont collectées, traitées et archivées est strictement limité. Des précautions techniques et organisationnelles appropriées ont été prises afin d'interdire l'accès à toute personne non autorisée. Seules les personnes directement reliées à la société peuvent accéder aux données personnelles du Participant, tout comme l’Organisateur de l’évènement. Pour des raisons de sécurité, après suppression des données personnelles du Participant, Timepulse conservera pendant une période de trois (3) ans les données d’inscription dudit Participant.
Timepulse met à disposition des organisateurs des outils permettant de se conformer au RGPD, mais ne peut être tenu responsable si un organisateur décide de ne pas les activer dans son événement.
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :
SAS TIMEPULSE
96 rue du parc - Varades
44370 LoireAuxence
F.F.A : Pour ce qui concerne les épreuves d’athlétisme, les résultats sont transmis à la Fédération Française d’Athlétisme
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